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11 mai 2011 3 11 /05 /mai /2011 21:00

CCV
COMMUNAUTE

DE

COMMUNES

DU VERNOIS
Conseil Communautaire 

le budget 2011 adopté

 

Sous la présidence de Jean FRANÇOIS, vice-président

du Conseil Général de la Moselle, le Conseil

Communautaire de la Communauté de Communes du

Vernois s’est récemment réuni à la mairie de Verny.

 

Cette réunion avait pour ordre du jour le budget de la

CCV pour l’année 2011.

Pour commencer, les conseillers communautaires ont

approuvé le budget principal qui s’équilibre en dépenses

et recettes de fonctionnement à 818 653,91€ et en dépenses

et recettes d’investissement à 444 609,59€.
Le Conseil Communautaire a ensuite adopté le budget

annexe de la zone d’activités du Cheval Blanc II située

à Solgne, qui s’équilibre en dépenses et recettes de

fonctionnement à 118 484,44€. Pour rappel, la totalité

des parcelles disponibles sur la zone communautaire

ont été vendues.
Enfin, les conseillers ont voté le budget annexe Déchets

Ménagers qui s’équilibre en dépenses et recettes de

fonctionnement à 936 666,08€ et en dépenses et recettes

d’investissement à 134 825,08€.

Concernant le taux des taxes directes locales, les

conseillers communautaires ont porté le taux des taxes

à 1,79% pour la taxe d’habitation (part départementale

intégrée), à 0,952% pour la taxe foncière sur les

propriétés bâties et à 3,86% pour la taxe foncière sur les

propriétés non bâties.

Par ailleurs, le Conseil Communautaire a décidé de

maintenir pour la quatrième année consécutive le taux

de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères à

16,08%, qui permettra un produit annuel 2011 de

712 693€.

Communauté de Communes du Vernois
11, Cour du Château
57420 VERNY
Tél. 03 87 38 17 89
Fax. 03 87 63 84 71
http://www.ccvernois.fr/

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Published by Bruno Bronchain - RPL 89.2 - dans Communauté de Communes du Vernois
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